Avec ce module Intrastat, Logistics permet de générer un fichier de type XML. Ce fichier qui contiendra la déclaration Intrastat, devra ensuite être envoyé à la BNB via l'application Internet OneGate (www.nbb.be/onegate).

Depuis janvier 2015, les déclarations Intrastat sont introduites au format XML via l'application Internet OneGate. Cette nouvelle procédure d'introduction des déclarations Intrastat est prise en compte à partir de Logistics 6.0. Les versions antérieurs à Logistics 6.0 génèrent un fichier au format ITX non conforme aux nouvelles spécifications de l'application OneGate.

Pour plus d'information sur la déclaration Intrastat, consultez http://www.intrastat.be

Information sur l'encodage :

Pour les documents dont la période est ultérieure au janvier 2019, c'est le nouveau format qui sera généré, a partir de cette date il faudra obligatoirement mentionner le pays d'origine et le numéro de tva du destinataire.

Explications :

  • Le pays d'origine des marchandises que vous exportez peut être n'importe quel pays du monde, y compris la
    Belgique. Il s'agit du pays où les marchandises sont produites, collectées ou considérablement modifiées. Si un bien est produit dans différents pays, le pays d'origine est alors le pays dans lequel le bien a subi les dernières
    transformations importantes. Nous comprenons que le pays d'origine est une donnée qui est parfois difficile à
    déterminer mais nous vous prions de faire l'effort nécessaire pour communiquer les informations correctes.
    Ce sont les codes pays ISO-alpha2 qui devront être utilisés pour déclarer le pays d'origine.
  • Le numéro de TVA de votre client dans le pays de destination est le même numéro que celui que vous devez
    renseigner dans votre déclaration VIES pour l'administration de la TVA. N'oubliez pas qu'il doit s'agir du numéro de
    TVA complet comprenant le code du pays. Soyez attentif à ne déclarer que des numéros valides.
    Dans la plupart des cas, le préfixe du pays compris dans le numéro de TVA de votre client correspondra
    effectivement au pays de destination. Il y a cependant une exception pour le commerce dit "triangulaire". Il peut
    arriver que vous vendiez à un pays membre de l'UE mais que le pays de destination effective des marchandises soit
    un autre pays membre. Dans ces cas, le code pays "pays de destination" différera du préfixe pays du numéro de
    TVA de votre client.

Source
EXCNTORI est le pays d'origine.
PARTNERID est le n° de TVA de la contrepartie (Destinataire)

Fiche Article

En activant ce module, Logistics ajoute dans la fiche article les 3 champs suivants :

  • un champ pour encoder le code marchandise,
  • un champ pour encoder le poids,
  • et un champ pour encoder le pays d'origine.

Calcul du poids

Par défaut, c'est le poids mentionné dans la fiche article qui est utilisé pour calculer le poids dans la déclaration Intrastat. Mais il est possible de modifier ce calcul de poids par défaut via le paramètre caché INTRASTAT_WEIGHT_EXPR (voir la documentation technique sur les paramètres cachés).

Génération de la déclaration intrastat

  1. Accédez à la déclaration Intrastat via le menu Impression > Déclaration intrastat.

  2. Choisissez le type de déclaration (Acquisitions ou Livraisons), et la liste des documents via une période de date dans tous les journaux ou via la numérotation des documents dans un seul journal.

    1. Par défaut, la période choisie correspond à la durée du mois précédent le mois actuel.

    2. Il est également possible de choisir le type de déclaration et déterminer s'il s'agit d'une Déclaration étendue ou non.

      Genre de
      déclaration

      		ArrivéesExpéditions

      Dispensé de
      déclaration

      		Inférieur à € 1 500 000
      (€ 700 000 avant le 01/01/2015)      		Inférieur à € 1 000 000

      La déclaration
      standard

      Égal ou supérieur à
      € 1 500 000 et inférieur à
      € 25 000 000

      Égal ou supérieur à
      € 1 000 000 et inférieur à
      € 25 000 000

      La déclaration
      étendue

      Égal ou supérieur à
      € 25 000 000

      Égal ou supérieur à
      € 25 000 000

      Source http://www.intrastat.be

    3. La liste déroulante Incoterm par défaut permet de choisir le code correspondant à la condition de transport utilisée par défaut.

      Le code Incoterm peut également être défini dans le document via l'onglet Livraison dans le champ Mode, ou dans la fiche du tiers via l'onglet Conditions, dans le champ Mode de livraison.

      Toujours dans l'onglet Condition de la fiche du tiers, il est également possible de choisir le Mode de transport.

    Cliquez sur Exécuter pour afficher la liste des documents à traiter dans l'écran suivant.


  3. Ensuite, vous accédez donc à la liste des documents à prendre en compte dans la déclaration. Il est encore possible d'ajouter ou d'effacer des documents, voir d'imprimer cette liste de document. Une fois terminé, cliquez sur Continuer.

    Nature de la transaction

    En standard, le code 1 (11 depuis janvier 2022) est toujours utilisé comme nature de la transaction. Au moment de choisir les documents à traiter, on peut le changer.
    Pour améliorer son encodage, ce champs ISNATURE  (1 caractère C 1 / 2 caractères C2) peut être ajouté soit au niveau des documents (dochead), soit au niveau des lignes des documents (docdet). 

     

    Codes à utiliser depuis Janvier 2022 : https://www.nbb.be/doc/dd/onegate/data/intrastat_manuel_extension_2022_fr.pdf

    Déclaration NEANT

    S'il n'y a aucun mouvement de marchandises dans la période sélectionnée, il est cependant possible de générer une déclaration NEANT afin d'avoir quand même un document correspondant à cette période.

    Pour générer cette déclaration NEANT, il suffit de répondre positivement à la question qui est posée après l'écran des documents à traiter. Ce message s'affiche uniquement si aucun document ne correspond à la période sélectionnée dans l'écran des documents à traiter.

    .

  4. L'écran suivant affiche les documents qui comportent des données Intrastat erronées.



  5. Avant de créer la déclaration, changez éventuellement les derniers paramètres de la déclaration Intrastat.

    Le N° TVA déclarant contient 9 chiffres et il est uniquement utilisé dans la déclaration si le N° d'entreprise du déclarant est vide.

    Le N° d'entreprise du déclarant contient 10 chiffres et il est utilisé en priorité dans la déclaration même si le N° TVA déclarant (9 chiffres) est rempli.



  6. Et pour finir, un message vous demande si Logistics doit afficher le répertoire où le fichier XML de la déclaration Intrastat a été généré.

    C'est ce fichier qui doit être envoyé à la BNB via l'application Internet OneGate (www.nbb.be/onegate)


    .

  7. Après la création du fichier de déclaration, un dernier écran propose d'imprimer ou d'exporter en PDF ou Excel, pour de la gestion interne, le document de la déclaration Intrastat.

    Fusion des transactions

    Lors de la génération de la déclaration, plusieurs transactions identiques peuvent être fusionnées en une seule transaction.

    En effet, les transactions dont le code article, le pays/région de destination/origine, le mode de transport, le code de transaction, et le mode de livraison sont identiques, sont fusionnées en une seule transaction (où on obtient la somme des quantités, des unités supplémentaires et des montants en euros des transactions fusionnées).