Lorsque vous accédez au menu OUTPUT/DOCUMENTS LÉGAUX/RELEVÉ INTRACOMMUNAUTAIRE la première fenêtre qui vous est présentée est vide. Vous devez renseigner :

  • Les a bornes Exercice/Période pour lesquelles vous désirez générer un relevé intracommunautaire. Si votre dossier gère la TVA trimestrielle, la période de fin sera automatiquement remplie avec la dernière période du trimestre.

Cliquez ensuite sur 

Si le relevé a déjà été préalablement calculé, modifiée et sauvé, WinBooks On Web vous propose de récupérer les données de la dernière sauvegarde.

Le relevé intracommunautaire est composée de plusieurs volets :

Onglet - Opérations

  • Cet onglet reprend les différentes colonnes obligatoires du relevé intracommunautaire (détaillées ci-dessus).
  • Les divers montants sont complétés sur la base des codes TVA utilisés lors de l'encodage des pièces comptables.

Vous pouvez directement modifier les données en plein écran si nécessaire, mais également ajouter une ligne pour effectuer une correction relative à une période précédente.

La correction peut être soit un ajout (relatif à un client non encore repris sur la liste ou à un client déjà repris), soit une simple correction. Dans ce dernier cas, il faut d'abord indiquer l'annulation de l'inscription originale, éventuellement en faisant précéder le montant du signe – et ensuite ajouter une autre ligne avec les données correctes. Vous devez mentionner la période et l'année du relevé dans lequel figuraient les données erronées aussi bien dans la ligne que vous annulez que dans la ligne que vous ajoutez.

Vous ne pouvez supprimer du listing Intracommunautaire qu'un client que vous avez ajouté manuellement.

Onglet - Détail

Cet onglet, vous permet à des fins de contrôle, de visualiser le détail de toutes les pièces comptables influençant le relevé.

Vous pouvez prévisualiser cette liste sous format papier, l'exporter vers Excel ou encore effectuer un zoom pour consulter le détail de la pièce comptable.

Onglet - Contrôles

  • Comme indiqué ci-dessus, les données reprises sur le relevé intracommunautaire sont influencées par le code pays du client et par le code TVA utilisé lors de l'encodage des factures.
  • WinBooks On Web contrôle si un code TVA intracommunautaire a été utilisé pour une facture alors que le client n'est pas un client intracommunautaire et si un code TVA non intracommunautaire a été renseigné sur une facture alors que le client est un client intracommunautaire.
  • La liste des pièces comptables pour lesquelles une anomalie a été détectée est reprise dans cet écran. WinBooks On Web vous signale si le code pays TVA est non valide ou si le code TVA est non valide ou si le tiers n'a pas de type d'assujettissement.

Onglet - Options

  • Indiquez la langue dans laquelle vous compter imprimer le document papier.
  • Les informations signalétiques proviennent des paramètres encodés dans le menu INFO TVA du Panneau de configuration.
  • Certaines zones non modifiables sont grisées et doivent impérativement être mises à jour dans INFO TVA du Panneau de configuration.

Après avoir adapté tous les onglets qui vous intéressent, n'oubliez pas de sauver le relevé afin de conserver vos modifications.

Générer le fichier sous format électronique et l'envoyer à l'Administration

Cliquez sur  pour générer le fichier (de type XML) qui doit être envoyé à l'Administration.
Notez bien le nom du fichier téléchargé, vous en aurez besoin lorsque vous enverrez le fichier à l'Administration.

Lorsque vous êtes connecté au site INTERVAT, vous devez renseigner le nom et le répertoire du fichier à remettre à l'Administration. Ce nom de fichier changera en fonction du type de déclaration que vous devez remettre.

  • Relevé intracommunautaire
    VATINTRA suivi du nom du dossier, de la date et de l'heure de génération
    Exemple : VATINTRA_PARFIWEB_DEMO_2020_2021.01.07_030220230.xml

Historique

Type de document

L'icône historique vous donne accès à l'historique de vos différentes déclarations.

Filtrer

La déclaration peut avoir comme status :

  • Uniquement défaut : toute déclaration sauvegardée reçoit ce status. Il s'agit donc de la déclaration que l'on vous proposera de visionner lorsque vous sélectionnerez à postériori un nouveau calcul.
  • Uniquement officiel : toute déclaration ayant fait l'objet d'un fichier XML reçoit ce status. Il s'agit donc de la déclaration officielle ayant fait l'objet d'un fichier XML à déposer sur le site Intervat

Autres actions

Calcul du relevé intracommunautaire en fonction des codes TVA mouvementés durant la période spécifiée

Sauvegarde du relevé intracommunautaire

Prévisualisation du relevé intracommunautaire sous l'ancien format papier

Annule le calcul du relevé intracommunautaire

Génération du relevé intracommunautaire en format XML pour upload sur le site Intervat

Connexion au site Intervat de l'administration 

Historique des relevés intracommunautaire

Ajouter manuellement un client au relevé intracommunautaire

Supprimer un client du relevé intracommunautaire

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