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1ère sous-division : codes TVA du type vente ou du type achat
2ème sous-division : en fonction du type d'opération
- Opérations nationales : avec des sociétés localisées au Luxembourg ou similaires.
- Opérations intracommunautaires : avec des sociétés localisées dans un pays de l'Union européenne, à l'exception du Luxembourg ou similaires.
- Opérations extracommunautaires : avec des sociétés localisées en dehors des pays de l'Union européenne ou similaires.
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Ainsi, dans les achats, il convient de distinguer les marchandises, des frais généraux et des investissements. Et dans les ventes, pour pouvoir établir le relevé des livraisons intracommunautaires, il est nécessaire de distinguer les livraisons intracommunautaires normales (Code EECE) et les opérations triangulaires (Code ETRI) ou encore de distinguer les prestations intracommunautaires.
