La liste des codes TVA fournie par WinBooks reprend l'ensemble des taux et des régimes TVA usuels au Luxembourg. Elle contient pour chaque code TVA les paramètres permettant une mise à jour automatique des grilles correspondantes de la déclaration TVA périodique et annuelle. Les comptes d'imputation de la TVA sont prédéfinis dans les comptes centralisateurs.
Cette liste est accessible à tous les endroits du logiciel où vous pouvez sélectionner un code TVA (fiches des comptes, encodages...).
La sous-division des codes TVA a été établie en suivant les règles suivantes:
1ère sous-division : codes TVA du type vente ou du type achat
2ème sous-division : en fonction du type d'opération
- Opérations nationales : avec des sociétés localisées au Luxembourg ou similaires.
- Opérations intracommunautaires : avec des sociétés localisées dans un pays de l'Union européenne, à l'exception du Luxembourg ou similaires.
- Opérations extracommunautaires : avec des sociétés localisées en dehors des pays de l'Union européenne ou similaires.
3ème sous-division : en fonction des exigences spécifiques de la déclaration TVA
Ainsi, dans les achats, il convient de distinguer les marchandises, des frais généraux et des investissements. Et dans les ventes, pour pouvoir établir le relevé des livraisons intracommunautaires, il est nécessaire de distinguer les livraisons intracommunautaires normales (Code E) et les opérations triangulaires (Code ETRI) ou encore de distinguer les prestations intracommunautaires.
