Le module permet une gestion automatisée de l'ajout des frais pour les taxes. Certaines taxes sont pré-programmées, d'autres peuvent être facilement ajoutées via les taxes paramétrables.
Les taxes programmées sont les suivantes :
Taxe | Description | Site web |
|---|---|---|
| La gestion des déchets d'emballages. | |
| La gestion des frais liés à la collecte et le recyclage des piles usagées. | |
| La gestion des frais liés à la collecte, le tri et le traitement écologique des appareils électriques et électroniques. | |
| La gestion des frais liés aux droits pour la rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'oeuvres audiovisuelles. | |
| La gestion des frais liés aux droits de reprographie. |
Dossiers de démonstration avec des taxes
- Le dossier DEMO_TAXE qui a été utilisé pour écrire ce manuel est disponible en français : demo_taxe.zip
- Un second dossier démo : demo_taxe_accises_emballages_boissons.zip
Attention, cette taxe peut être récupérée sous certaines conditions si vous vendez ces articles à l'étranger, veluillez voir la rubrique Exportation (A propos de la restitution des cotisations Recupel)
