Si lors d'un investissement un subside vous a été accordé, celui-ci doit également être amorti.
WinBooks vous permet de gérer l'amortissement de ces subsides en même temps que l'investissement auquel il est lié. Le type d'amortissement, la périodicité la méthode etc.. seront donc identiques.
Les comptes « 15 Subsides en capital » reprennent les subsides en capital obtenus en considération d'investissements en immobilisations, sous déduction des impôts différés afférents à ces subsides (comptes « 168 Impôts différés »). Ces subsides en capital et ces impôts différés font l'objet d'une réduction échelonnée au rythme de la prise en charge des amortissements pratiqués sur les immobilisations concernées.
La détermination de la répartition du montant total entre ces 2 sous-comptes se fait sur base du taux de taxation(impôts) appliqué dans l'exercice dans lequel le subside est accordé.
Activation du module des subsides
- Afin de mettre en place la gestion des subsides vous devez activer la fonction dans le paramétrage des Immobilisés, Onglet Encodage.
- Ensuite, renseigner les comptes centralisateurs relatifs aux subsides qui seront utilisés lors de la génération des écritures d'amortissements. (Impôts différés, Subsides en capital, Subsides en capital (amortissements), Impôts différés (amortissements), Subsides en capital (Produits financiers), Prélèvements sur les impôts différés.
Mise à jour de la fiche immobilisé
- Une fois la gestion des subsides activée, un nouvel onglet a été ajouté dans la fiche des immobilisés.
- Vous pouvez maintenant compléter les fiches d'investissement pour lesquels des subsides ont été accordés.
- La date d'obtention du subside (qui n'est pas forcément comprise dans le même exercice que celui dans lequel le bien a été acquis) , le montant global de celui-ci et le taux de taxation sont les seules informations à encoder dans l'onglet SUBSIDE de la fiche de l'immobilisé.
- Les zones Montant de base; Subside à Capital et Impôts différés correspondent au total du montant global réparti automatiquement en fonction du taux de taxation.
- Les zones Montant résiduel; Subside à capital et Impôts différés correspondent au Montant de base - les amortissements actés.
- Lors de l'enregistrement d'un nouveau subside, si des amortissements ont déjà été effectués sur le bien, la valeur résiduelle du Subside en capital et des Impôts différés est calculée comme si les amortissements des subsides avaient déjà été comptabilisés. Dans ce cas, c'est à l'utilisateur d'encoder manuellement l'od d'amortissement des subsides dans la comptabilité générale. En consultation de l'historique des immobilisés, une écriture de 'reopen' (Reprise) sera automatiquement enregistrée sur base de la différence entre les montants de base et les montants résiduels respectifs.
- Cliquez ensuite sur
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Calcul des amortissements
- Les lignes relatives aux subsides sont affichées dans une autre couleur (Bleu foncé pour les subsides, bleu clair pour les impôts différés).
- Lors de l'enregistrement des amortissements une opération diverse est générée.
Gestion de l'historique
- Cliquez sur
pour retourner à l'historique des investissements.
Cession d'un bien pour lequel un subside a été obtenu.
En cas de vente du bien subsidié, le reste du subside est considéré comme gain immédiat.En plus de l'od relative à la cession du bien, une od relative à la valeur résiduelle du subside sera faite sur les comptes centralisateurs 'produits financiers' et 'prélèvement sur les impôts différés'.
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permet d'accéder à l'historique des subsides lié à cet investissement.