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Ce module permet de générer un fichier de domiciliation bancaire répondant à la norme belge DOM80 (layout 128) ou la norme européenne SEPA. Ce fichier de domiciliation généré est intégrable dans Isabel.

Voir aussi www.sepabelgium.be/fr/domiciliation.

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Panel

Sur cette page:

Table of Contents

Paramétrage

Paramètres généraux

Activez la gestion des domiciliations via le menu Dossier > Paramétrage > Paramètres généraux, dans l'onglet Client/fourn., cochez l'option Gestion des domiciliations (Q).

Cliquez sur pour accéder aux paramétrages de la domiciliation.

Grâce à la case à cocher Utilisation des domiciliations SEPA, choisissez la norme DOM80 ou la norme SEPA :

DOM80SEPA

Plus d'informations à propos de la norme SEPA disponibles sur www.sepabelgium.be/fr/domiciliation.

DOM80SEPAParamètreDescription
(tick)(error)Numéro de l'institution financièreNuméro d'identification de la banque.
(tick)(error)Numéro de référence du fichierNuméro de domiciliation du client (celui qui utilise Logistics) auprès de la banque.
(tick)(error)Identification du créancier - DOM80
Numéro de banque de la société dans le cadre d'une utilisation de la norme DOM80.
(error)(tick)Identification du créancier - SEPANuméro de banque de la société dans le cadre d'une utilisation de la norme SEPA.
(error)(tick)Type de businessPour la norme SEPA, vous devez choisir entre B2C (= CORE) et B2B comme type de business.
(tick)(tick)Mode paie
Spécifiez le mode de paiement utilisé pour le domiciliation (par exemple DOMI). Si ce mode n'existe pas, vous pouvez le créer via le lien Mode paie.
(tick)(tick)Répertoire d'archivage des fichiers de domiciliation

Répertoire où les fichiers de domiciliation sont générés et stockés. Ce répertoire peut être changé via le bouton .

  Utilisation des domiciliations SEPAPermet de choisir la norme DOM80 ou la norme SEPA.
(error)(tick)SEPA date de début

Si la domiciliation DOM80 a déjà été utilisée auparavant, il faut définir la date à laquelle la domiciliation SEPA sera utilisée. Cela permet de créer un fichier de type FIRST pour les documents dont leur date est supérieurs à la date mentionnée dans ce paramètre.

Plus tard, il possible de recréer un fichier de type FIRST dans le cas où une information à propos de la domiciliation SEPA au niveau du client venait à changer. Pour cela, il faut utiliser le champ Forcer SEPA en type 'FRST' de la fiche client qui est expliqué ci-dessous dans le section sur les tiers.

(error)(tick)Comptabilisation globale

Cochez cette option pour obtenir une comptabilisation globale pour la somme des montants de toutes les transactions (<BtchBookg>true</BtchBookg>). La comptabilisation globale est la procédure par défaut.
Décochez cette option pour obtenir une comptabilisation séparée pour chaque transaction individuelle (<BtchBookg>false</BtchBookg>).
Cette option est disponible depuis la version 5.5.12 de Logistics.

Avec la domiciliation SEPA, il faut compléter dans l'onglet Coordonnées des paramètres généraux, les 3 champs suivants :

  • N° IBAN
  • N° SWIFT
  • Législation

Journal

Via le menu Dossier > Paramétrage > Journaux, cochez l'option Domiciliation dans les journaux de type facture ou note de crédit client.

Utilisation

Tiers

Dans la fiche du client, l'onglet Adresse (volet Banque) contient, en fonction de la norme de la domiciliation, les champs suivants qui sont à remplir pour chaque client utilisant la domiciliation :

DOM80SEPA
  • le Numéro de domiciliation

  • ou le Numéro du mandat
  • et la Date d'acceptation de la domiciliation

A partir du 20 novembre 2016 dans la version 6.0.15 de Logistics, le champ Forcer SEPA en type 'FRST' n'est plus affiché car l’obligation d’exécuter un premier prélèvement avec la notion ‘FRST’ disparait. A partir de cette date, le délai entre l’envoi et l’exécution de toutes les transactions passe à 1 jour après la date pivot (TARGET). Voir www.sepabelgium.be/fr/domiciliation.

 

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titleAvant le 20 novembre 2016 (jusqu'à la version 6.0.14 de Logistics)...

Avec la domiciliation SEPA, il est possible, via le champ Forcer SEPA en type 'FRST', de forcer la création d'un fichier de type FIRST selon une des 3 méthodes suivantes :

  • 0 = Valeur par défaut (c'est Logistics qui décide).
  • 1 = Notification du changement du numéro de banque en utilisant le même numéro du mandat (Same Mandate New DebtorAgent (SMNDA)).
  • 2 = Forcer l'utilisation type FIRST pour la prochaine fois.

Document

Dans la facture des clients qui paient par domiciliation, le principe consiste à alimenter la liste déroulant Paiement avec le mode de paiement DOMI défini ci-dessus dans les paramètres généraux.

Si dans le menu Dossier > Paramétrage > Paramètres généraux, onglet Clients/fourn., l'option Champs facultatifs est cochée alors il faut aussi (via le bouton correspondant) cocher l'option Saisie du mode de paiement pour afficher cette liste déroulante dans l'écran des documents.

Générer les domiciliations

Via le menu Opération > Génération des domiciliations, une liste présente les factures avec le mode de paiement DOMI qui n’ont pas encore fait l’objet d’une génération.

Choisissez le ou les documents nécessitant une génération en cochant/décochant la colonne Sel.. Cette liste peut être imprimée ou exportée via un clique droit sur la grille.

DOM80SEPA

Pour la domiciliation SEPA, il est possible dans la colonne Type de modifier le type de fichier pour chaque document en FIRST (FRST) ou RECURRENT (RCUR). Le premier fichier généré pour un client est toujours déterminé automatiquement par Logistics en type FIRST. Les fichiers suivants sont déterminé automatiquement par Logistics en type RECURRENT. Cependant, il est parfois nécessaire de générer à nouveau un fichier FIRST. Cela peut par exemple être le cas lorsqu'un client avait déjà été utilisé dans une domiciliation et que par exemple le numéro du mandat de ce client a changé.

Ensuite cliquez sur Exécuter pour générer un fichier XML pour DOM80 (ou 2 fichiers xml pour SEPA), dans le répertoire DOM de votre dossier (ou dans le répertoire spécifié dans les paramètres généraux).

Avant de générer le fichier XML, il est possible de prévisualiser son contenu en cliquant sur Calculer, puis en consultant l'onglet Fichier de domiciliation ( (FIRST) et/ou (RECURRENT) pour SEPA ).

Pour terminer, il faut injecter ce fichier dans Isabel.

Re-générer les domiciliations

L'écran des documents affiche une icône uniquement sur les documents qui ont déjà fait l'objet d'une génération.

Cliquez sur cette icône pour pouvoir re-générer la domiciliation de certains documents.