La liste des codes TVA fournie par WinBooks reprend l'ensemble des taux et des régimes TVA usuels en Belgique. Elle contient pour chaque code TVA les paramètres permettant une mise à jour automatique des grilles correspondantes de la déclaration TVA. Les comptes d'imputation de la TVA sont prédéfinis dans les comptes centralisateurs.
Cette liste est accessible à tous les endroits du logiciel où vous pouvez sélectionner un code TVA (fiches des comptes, encodages).
La sous-division des codes TVA a été établie en suivant les règles suivantes:
1ère sous-division : codes TVA du type vente ou du type achat
2ème sous-division : en fonction du type d'opération
- Opérations nationales : avec des sociétés localisées en Belgique ou similaires.
- Opérations intracommunautaires : avec des sociétés localisées dans un pays de l'Union européenne, à l'exception de la Belgique ou similaires.
- Opérations extracommunautaires : avec des sociétés localisées en dehors des pays de l'Union européenne ou similaires.
3ème sous-division : en fonction des exigences spécifiques de la déclaration TVA
Ainsi, dans les achats, il convient de distinguer les marchandises (case 81), des biens (case 82) et des investissements (case 83). Et dans les ventes, pour pouvoir établir le relevé des livraisons intracommunautaires, il est nécessaire de distinguer les livraisons intracommunautaires normales (Code E) et les opérations triangulaires (Code ETRI) ou encore de distinguer les opérations de sous-traitance sans taux fixe associé de celles à taux 0%, ...
4ème sous-division : en fonction de situations spécifiques
La déductibilité : Les achats déductibles (taxe dans la case 59) et les achats non déductibles (taxe dans la même case que la base) ou partiellement déductibles (TVA déductible et non déductible) ...
Pour chaque code TVA, une note explicative reprend le détail des cases mouvementées dans la déclaration TVA.
