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Octroi de licence
WinBooks s.a. conserve expressément le droit de propriété du logiciel et de sa documentation.
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Un code d'enregistrement vous sera communiqué par l'éditeur sur base d'un code machine spécifique à votre ordinateur, calculé par le programme d'installation. Il vous est demandé de respecter scrupuleusement la procédure d'installation du logiciel.
Restriction d'utilisation
Toute reproduction totale ou partielle du logiciel ou de sa documentation est rigoureusement interdite et illicite.
Il vous est interdit de traduire, louer, prêter, vendre ou transférer le logiciel à des tiers, dans quelque but que ce soit, même à titre gratuit, sans l'autorisation écrite et préalable de la société WinBooks s.a. De même, il vous est strictement interdit de décompiler tout ou partie du logiciel.
Les personnes qui tenteraient de reproduire, transmettre ou de décompiler, sous quelque forme que ce soit, au moyen de quelque procédé que ce soit, tout ou partie du logiciel ou de sa documentation sont passibles de sanctions prévues par la loi.
Garantie
WinBooks s.a. met tout en œuvre pour que le logiciel réponde aux spécifications décrites dans sa documentation. En aucun cas, WinBooks s.a. ne peut être tenu pour responsable d'un dommage direct, indirect, incident ou subséquent (y compris et sans y être limité, tout dommage pour manque à gagner, interruption, perte de données ou tout autre dommage économique) résultant de toute utilisation ou de toute impossibilité d'utiliser le logiciel WinBooks, même si la possibilité d'un tel dommage a déjà été porté à la connaissance de WinBooks s.a. Dans tous les cas, la responsabilité de WinBooks s.a. sera limitée au montant du prix d'achat payé pour le logiciel.
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