La liste des codes TVA fournie par WinBooks On Web reprend l'ensemble des taux et des régimes TVA usuels en Belgique. Elle contient pour chaque code TVA les paramètres permettant une mise à jour automatique des grilles correspondantes de la déclaration TVA. Les comptes d'imputation de la TVA sont prédéfinis dans les comptes centralisateurs.
Cette liste est accessible à tous les endroits du logiciel où vous pouvez sélectionner un code TVA (fiches des comptes, encodages). |
Vous accédez à cette fonction en cliquant sur dans le panneau de configuration.
Ainsi, dans les achats, il convient de distinguer les marchandises (case 81), des biens (case 82) et des investissements (case 83). Et dans les ventes, pour pouvoir établir le relevé des livraisons intracommunautaires, il est nécessaire de distinguer les livraisons intracommunautaires normales (Code E) et les opérations triangulaires (Code ETRI) ou encore de distinguer les opérations de sous-traitance sans taux fixe associé de celles à taux 0%, ...
La déductibilité : Les achats déductibles (taxe dans la case 59) et les achats non déductibles (taxe dans la même case que la base) ou partiellement déductibles (TVA déductible et non déductible) ...
En cliquant sur vous accéderez à 3 onglets complémentaires :
Descriptif du code TVA.
Indication des cases de la déclaration TVA belge et des comptes centralisateurs mouvementés lors de l'utilisation d'un code TVA.
Indique, à titre d'information :
: rend le code TVA actif (ou inactif)
: bloque (ou débloque) le code TVA
Si vous avez activé une langue alternative dans votre dossier, les codes TVA s'afficherons dans les langues alternatives activées en fonction de la langue d'interface de votre utilisateur |
Par défaut, le logiciel est fourni avec le paramétrage correct des taux de TVA pour la législation belge actuelle. Il n'est donc pas nécessaire de modifier le paramétrage de ceux-ci. Toutes modifications d'un paramétrage TVA doit être effectuée par une personne maîtrisant parfaitement l'impact d'une telle modification sur la déclaration TVA. |